Que signifie la mention tous droits réservés?

Louanges à Allah

Premièrement, les auteurs de produits scientifiques, d’inventions,
d’ouvrages, de programmes et d’applications, ont toujours tenu à laisser
figurer la mention tous droits réservés sur leurs œuvres. Cette mention
signifie que les droits de propriété intellectuelle et d’invention liés à
l’œuvre concernée sont réservés et protégés au profit de l’auteur. Les droits
en questions sont de deux sortes.

La première consiste dans les droits moraux. Ils renvoient à la paternité
de l’œuvre, à son attribution à son auteur, au droit d’autoriser sa diffusion,
au droit de déterminer le moyen de sa vulgarisation, au droit à sa modification
ou son retrait de la circulation en cas de besoin, etc.

La deuxième sorte est d’ordre matériel. Ces matières et produits possèdent
une valeur financière. Leurs auteurs ont le droit d’en faire une distribution
gratuite ou rémunérée. Tous les revenus et avantages tirés d’un produit
reviennent de droit à son auteur.

Selon une résolution prise par l’Académie Islamique de Jurisprudence, la
dénomination commerciale, l’adresse commerciale, la marque déposée, la
composition/ rédaction, la fabrication, l’invention donnent des droits réservés
à leurs auteurs. L’usage courant leur confère une valeur financière puisqu’on
en tire de l’argent. Ces droits sont reconnus inviolables par la loi.

Deuxièmement, déclarer les droits réservés à l’auteur n’implique pas
l’interdiction de citer un ouvrage ni d’en tirer un savoir ni d’en apprendre
une expérience. Dès lors, il n’y a aucun inconvénient à citer un ouvrage et à
tirer profit d’un produit, à condition toutefois de se référer à la source.

Djamalouddine al-Qassimi a
dit :« Fait partie des éléments qui comptent énormément dans la
compilation (d’un ouvrage) l’attribution des extraits, des questions et des
remarques empruntés, à leurs auteurs pour éviter d’être accusé de plagiat et
afin de ne pas paraître comme un homme qui se déguise sous un faux
habit. » Extrait de qawaid at-tahdiith, p. 40.

L’honnêteté scientifique veut qu’on attribue chaque propos et chaque idée à
leurs auteurs et qu’on ne tire pas profit du travail de quelqu’un pour s’en
réclamer le mérite ensuite. Car ce serait une forme du vol, de tricherie et de
falsification. » Extrait du livre ar-rassoul
wal ilm, p. 63.

L’auteur d’un produit (un ouvrage) n’a pas le droit d’interdire aux gens
d’en profiter et de le citer. Si un auteur formule une telle interdiction, on
n’en tient aucun compte. Voir la réponse donnée à la question
n°218902

Troisièmement, la protection des droits d’auteur n’implique pas
l’interdiction de copier les produits, de les photocopier ou de les
télécharger, sous quelques formes que ce soit, pourvu d’en faire un usage
personnel. Ce qui est interdit c’est de chercher à en tirer des bénéfices à
travers le commerce en les rediffusant et en les redistribuant car c’est une
violation du droit matériel de l’auteur du produit concerné.

Cheikh Ibn Outhaymine a été interrogé en ces
termes : «Est-il permis de copier les cassettes portant la mention droits
de réédition réservés à l’auteur. Cette disposition change-t-el quand il
s’agit de copier pour vulgariser à des fins de prédication et non commerciales ? »

Voici sa réponse : «Il me semble qu’il n’y a aucun inconvénient à les
copier pour un usage personnel. » S’il s’agit d’en faire une exploitation
commerciale tout en effaçant le lieu d’enregistrement de la cassette, ce n’est
pas permis car on viole le droit de son frère en religion. Toutefois, il n’y a
pas de mal à ce qu’un étudiant puisse copier auprès d’un autre étudiant.
Extrait d’at-taaliiq alaa
al-kafi d’Ibn Qoudamah
(3/373) selon la numérotation automatique de la chamilah
avec un léger remaniement.

On l’a interrogé encore en ces termes : «Comment juger le repiquage
des cassettes portant la mention droits de reproduction réservés ?»

Voici sa réponse : «Je pense que si on les repique pour un usage
strictement personnel donc non commercial, cela ne représente aucun
inconvénient car cet acte n’est pas nuisible. Quant à celui qui les reproduit
et les redistribue à une fin commerciale, son acte constitue une agression
assimilable au fait pour le musulman de vendre (à un prix plus bas) quelque
chose que son frère en islam est en train de vendre au même client. Cette
opération est interdite. » Extrait de liqaa
al-bab al-maftouh
(164/17 selon la numérotation automatique de la chamilah.

On a déjà cité la fatwa du Cheikh 
Saad al-Houmayd dans le cadre de la réponse
donnée à la question n°21927.On y lit ses propos:«
copier un livre ou un CD pour un usage commercial nuisible à l’auteur  de l’original n’est pas permis. Nous espérons
toutefois qu’il n’y a aucun mal à faire une seule copie à usage personnel.
Encore qu’il soit préférable de s’en passer.»

En somme, la mention tous droits réservés n’exclut ni un usage
personnel, ni la citation ni l’exploitation scientifique. Ce qui est absolument
interdit c’est de plagier l’effort et le travail d’autrui, de se l’attribuer,
de le copier ou de le photocopier pour en faire un usage commercial générateur
de bénéfices, sans l’autorisation du détenteur du droit. Voir à toutes fins
utiles la réponse donnée à la question n°

38847 et la réponse donnée à la question n°131437.

Allah le sait mieux.